Élections professionnelles 2022

Tous les 4 ans, tous les personnels enseignants-enseignants-chercheurs et BIATSS, de l’Université Paris Nanterre sont appelés à voter pour élire leurs représentantes et représentants au sein des différentes instances du dialogue social.

Qualité de vie au travail, politique d’emplois et mobilités, organisation des services et du temps de travail, formation professionnelle, politique du handicap, accompagnement des carrières, conditions de santé et sécurité au travail, égalité professionnelle hommes-femmes, lutte contre les discriminations et violences sexuelles et sexistes... autant de thèmes qui vous concernent dans votre travail au quotidien et à propos desquels votre voix compte.

• Contact : pour toute question relative aux élections professionnelles, celles-ci peuvent être adressées à l'adresse suivante : electionsprofessionnelles@liste.parisnanterre.fr

Cliquer ici pour consulter l'ensemble des résultats du volet local des élections professionnelles de décembre 2022 à l'Université Paris Nanterre

Cliquez ici pour consulter l'ensemble des résultats du volet national des élections professionnelles de décembre 2022

• du 1er au 8 décembre 2022 par voie électronique pour élire les représentant.e.s des personnels des 3 instances nationales et académiques (vous avez reçu ou recevrez un mail et courrier à cet effet).

• le jeudi 8 décembre 2022 à l’urne (ou par correspondance) pour élire les représentant.e.s des personnels des 3 instances locales.

Les personnels de l’Université Paris Nanterre sont appelés à voter, en fonction de leur statut, pour élire les représentant.e.s des personnels :

• CSAE : Comité social d'administrationde l'Etablissement Public (cette nouvelle instance regroupe l’ancien CT et CHSCT, tout le personnel vote) en savoir plus sur le rôle et la composition du CSAE

• CPE : Commission paritaire d'établissement (par filière, par corps, pour les titulaires) en savoir plus sur le rôle et la composition de la CPE

• CCP-ANT : Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires en savoir plus sur le rôle et la composition de la CCP

• CSAMESR : Comité social d'administration ministériel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (tout le personnel vote)

• CAPN : Commission administrative paritaire nationale (certaines filières, certains corps, pour les titulaires)

• CAPA : Commission administrative paritaire académique (certaines filières, certains corps, pour les titulaires)

Qui vote et pour quelle instance ? Consultez les listes électorales

• Nous sommes toutes et tous invité.e.s  à voter a minima pour 2 instances : le CSAE et le CSA MESR.

• Pour savoir par quel autre vote vous êtes concerné.e.s en fonction de votre profil, consultez le tableau et les listes électorales.

Comment et où voter ?

• Pour les instances nationales : vote électronique du 1^er décembre 8h au 8 décembre 17h sur le portail national des élections
  (en cas de difficultés pour accéder au portail et à votre espace consultez le tutoriel)
  Des espaces de vote électronique seront mis à la disposition des agents : 
  - pour les agents du site de Ville d'Avray : bureau C 05 - bâtiment  Le château (C);
  - pour les agents du site de Saint-Cloud : Hall du 2^e étage
  - pour les agents du site de Nanterre et du Pôle Léonard de Vinci : dans l'ancienne salle de lecture de La contemporaine, RDC de la DRH sur le site de Nanterre

• Pour les instances locales :
  - pour les agents du site de Nanterre et du pole Léonard de Vinci : Le 8 décembre sur place de 9h à 17h (Bâtiment Ramnoux en salle E01) ou par correspondance (en savoir plus)
  - pour les agents de Ville d'Avray, Saint Cloud et Mediadix : le 8 décembre sur place de 9h à 17h ( hall de la bibliothèque (Bat E) de l'IUT de Ville d'Avray)  ou par correspondance (en savoir plus)

Comment consulter les professions de foi et listes de candidatures ?

• Après avoir vérifié pour quelles instances vous êtes amené.e.s à voter, vous pouvez consulter ci-dessous les différentes professions de foi et les listes de candidatures proposées par les organisations représentatives des personnels

Comment candidater ?

• Les actes de candidatures doivent parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou être déposés
  au plus tard le jeudi 27 octobre 2022 à 17h.

• Consultez les informations pratiques et les formulaires de dépôt des candidatures

Calendrier et étapes

• Consultez le calendrier local et national global

Textes de référence

• Circulaire du 11-8-2022 du Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
  
   

• Décret n°82-451 du 28 mai 1982 relatif aux commissions administratives paritaire

• Arrêté OSTIC Communication électronique Elections Professionnelles 2022

• Décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'État.

• Décret n° 2022-670 du 26 avril 2022 relatif aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard de certains fonctionnaires relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre chargé de l'enseignement supérieur

• Arrêté du 12 mai 2022 instituant des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard de  certains personnels relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur