Élections ComUE UPL - Université Paris Lumières

La ComUE Université Paris Lumières (UPL) renouvelle les représentantes et représentants des usagers de son conseil d’administration (CA) et de son conseil académique (CAC) au terme des prochaines élections.
Ces élections ont aussi vocation à pourvoir un siège vacant de représentante ou représentant des personnels BIATSS au CA de la ComUE UPL sur une liste de l’Université Paris Nanterre.

 
 

Décision de convocation des électeurs et électrices

 
Décision portant convocation des électeurs (Fichier PDF à télécharger)
 
 

Calendrier

Le mardi 5 avril 2022 de 9h30 à 16h.
 
 

Lieux de vote

 
- Site de Nanterre : salle E01 bâtiment Ramnoux
- Site de l'IUT de Ville-d'Avray : hall du bâtiment E Bibliothèque niveau 1
 
 

Nombre de sièges à pourvoir

 
Conseil d’administration
- Trois représentantes et représentants des usagers qui suivent une formation à l’Université Paris 8 et trois représentantes et représentants des usagers qui suivent une formation à l’Université Paris Nanterre.
- Un représentant ou une représentante des personnels BIATSS exerçant leurs fonctions à la ComUE UPL ou au sein de l’un des établissements membres (Paris 8 / Paris Nanterre) ou à la fois à la ComUE et dans l’un des deux établissements membres.
 
Conseil académique
- Sept représentantes et représentants des usagers qui suivent une formation à l’Université Paris 8 et sept représentantes et représentants des usagers qui suivent une formation à l’Université Paris Nanterre
 
 

Électeurs et électrices

• les usagers régulièrement inscrits à l'Université Paris 8 Vincennes – Saint-Denis et/ou à l'Université Paris Nanterre et les personnes bénéficiant de la formation continue et les auditeurs et auditrices;
• Personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service titulaires;
• Personnels non titulaires (sous réserve d’être affectés dans l’établissement et de ne pas être en congé non rémunéré pour raisons familiales ou personnelles et qui sont en fonction à la date du scrutin pour une durée minimum de 10 mois);
• Personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service en fonction dans un service commun interuniversitaire;
• Personnels propres de la ComUE Université Paris Lumières.

 
Il existe deux catégories d’électeurs et d'électrices pour les conseils centraux, à savoir, les électeurs et électrices inscrites d’office, et celles et ceux qui doivent en faire la demande. Dans ce cas, la demande d’inscription sur les listes électorales doit être effectuée au plus tard le jeudi 31 mars 2022 à 12h (au plus tard cinq jours francs avant la date du scrutin).
 
 

Modalités du suffrage, mode de scrutin et vote par procuration

 
Renouvellement des usagers
Les représentantes et représentants des usagers sont élus, au sein de chaque circonscription électorale (Université Paris 8 ou Université Paris Nanterre), au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.
 
Renouvellement d’un représentant ou d'une représentante des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de services
Le représentant ou la représentante des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de services est élu au scrutin uninominal majoritaire à un tour.

 

Dépôt des candidatures et programmes

 
La date limite de dépôt des listes de candidatures est fixée pour les usagers et les personnels administratifs, techniques, ouvriers et de services au jeudi 24 mars 2022 à 12h. Aucune régularisation de candidature ne peut intervenir après cette date limite.
 
Un ou une mandataire de liste devra être désignée parmi les candidates et candidats de la liste. Cette personne sera l’interlocutrice exclusive des services des universités pour les échanges relatifs à la liste qu'elle représente. Pour ce faire, elle devra indiquer clairement sur le formulaire de candidature de liste, dans les champs dédiés, ses nom, prénom, coordonnées téléphoniques et courriel. À défaut de la désignation d’un ou d'une mandataire de liste, sera considéré comme mandataire la candidate ou le candidat placé en tête de liste.
 
Les listes de candidates et candidats doivent être transmises au service juridique de l'université d’inscription administrative pour les usagers (Université Paris 8 ou Université Paris Nanterre) et uniquement au service juridique de l’Université Paris Nanterre pour les personnels administratifs, techniques, ouvriers et de services rattachés administrativement à cette université.
 
Les listes de candidates et candidats sont soit adressées à la présidente de la ComUE UPL par lettre recommandée, doublée d'un courriel à l’adresse ci-dessous (envoyé avant la clôture du dépôt des candidatures), soit déposées à son attention auprès du service juridique de la circonscription électorale concernée (UP8 ou UPN) qui délivre un accusé de réception.
 
En cas de transmission par lettre recommandée obligatoirement doublée d’un courriel, le courriel doit être envoyé avant le jeudi 24 mars 2022 à 12 heures.
Le dépôt en main propre, au plus tard le jeudi 24 mars 2022 à 12 heures, a lieu sur rendez-vous sollicité via les courriels suivants :

 
Adresses postales et courriels :
 

Madame la Présidente de l’Université Paris Lumières
Université Paris Nanterre
Service des affaires juridiques et institutionnelles
Bât. Grappin bureau 705
200 avenue de la République
92001 Nanterre Cedex
 
Courriel : election@liste.parisnanterre.fr

 
Conformément aux textes réglementaires en vigueur, les candidates et candidats peuvent indiquer leurs éventuels soutiens sur les formulaires de candidatures et les professions de foi.
 
Les listes de candidatures sont impérativement accompagnées d’une déclaration de candidature individuelle signée en original par chaque candidate et candidat, à laquelle est jointe une photocopie de sa carte d’identité et, pour les usagers, une photocopie de sa carte étudiante recto verso ou à défaut d’un certificat de scolarité.
 
Les deux types de formulaires devront être déposés en même temps, dans les conditions définies dans le présent article.
 
Les déclarations individuelles et les listes de candidatures devront obligatoirement être établies et signées, en original, sur les formulaires de l’université, mis à disposition notamment sur les sites dédiés des universités.
 
Il est recommandé aux candidates et candidats de déposer leur liste dans un délai raisonnable soit à une date antérieure à la date limite de dépôt des listes afin de permettre au président de la ComUE UPL de proposer le remplacement des candidates et candidats inéligibles conformément à l’article D719-18 du Code de l’éducation.

 

Modalités de vote

 
Les électeurs et électrices devront justifier de leur identité au moment du vote en produisant une pièce d’identité (carte nationale d’identité, passeport, carte professionnelle, carte étudiante Izly, carte de séjour ou permis de conduire exclusivement).
 
Les électeurs et électrices qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité de donner procuration écrite. Pour cela, la ou le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que la mandante ou le mandant.
 
La présentation d’une procuration transmise par télécopie ou par voie électronique n’est pas admise.

 

Procuration

 
Le vote par procuration est autorisé. Personne ne peut porter plus de deux procurations.
 
Les électeurs et électrices qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d’exercer leur droit de vote par un ou une mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place. La procuration écrite lisiblement doit mentionner les nom et prénom de la ou du mandataire. Elle est signée par la mandante ou le mandant. Elle ne doit être ni raturée, ni surchargée.
 
La mandante ou le mandant doit compléter et signer le formulaire numéroté. Il remet ensuite le formulaire original numéroté, sur présentation de sa pièce d’identité, auprès des services juridiques de chaque circonscription électorale (Université Paris 8 ou Université Paris Nanterre). Un récépissé de dépôt est délivré.
La procuration est enregistrée par les services juridiques de chaque circonscription électorale.
 
Pièces d’identité acceptées : carte d’identité, passeport, permis de conduire, titre de séjour, carte d’étudiant originale avec photo, carte professionnelle avec photo.
 
Lors du vote, la ou le mandataire se présente donc seulement avec une pièce d’identité originale (le formulaire de procuration ayant été préalablement enregistré).
 
La date limite de dépôt des procurations, auprès des services juridiques de chaque circonscription électorale, est fixée au lundi 4 avril 2022 à 12h.
 
Le dépôt a lieu sur rendez-vous sollicité via l'adresse suivante :
 
Université Paris Nanterre : election@liste.parisnanterre.fr
 
Seules les procurations établies et enregistrées, jusqu’à la veille du scrutin, seront acceptées. Aucun formulaire de procuration ne pourra donc être présenté le jour du scrutin.
 
La ou le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que la mandante ou le mandant.
La mandante ou le mandant et la ou le mandataire doivent être électeurs pour un même conseil, et dans un même collège.
Une procuration pourra être révoquée par la mandante ou le mandant jusqu’à la veille du scrutin. Les personnes mandantes et mandataires sont informées dans les meilleurs délais de l’invalidité d’une procuration. Cette information est faite par mail, à l’adresse communiquée sur le formulaire, ou à défaut à celle dont l’université a connaissance.
Le vote par correspondance n’est pas autorisé.